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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
coopération commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
barattage commercial n. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit d'établissement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
clause commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
logistique commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
centre commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
commercialiser v. tr.
parc d'activités commerciales loc. m.
nom commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit préférentiel loc. m.
budget commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit à l'image loc. m.
international commercial terms angl.
droits annexes loc. m.
contrôle commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de priorité loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
société commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commercialité n. f.
droit de mouillage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de grande voirie loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
administration commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
radio commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'auteur loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
gestion commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
études commerciales loc. f. p.
réseau de commercialisation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
information commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
attaché commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
unité commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
attraction commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit litigieux loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de timbre loc. m.
planification commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
facteur de commercialisation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
direction commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit privé loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
technico-commercial n. m.
preuve commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
carte commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit exclusif loc. m.
droit de rétention loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de créance loc. m.
conseiller commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commercialisable adj.
droit de rachat loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
rendement commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
risque commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
paracommercialisme n. m.
convention commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.