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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de résiliation loc. m.
droit civil loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits dérivés loc. m.
droit mou loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de petite voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UE : Union européenne sigle
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de priorité loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.