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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit privé loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de présentation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.