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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
abus de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit civil loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit litigieux loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de reproduction loc. m.
droit à l'image loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de douane loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accise loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle