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droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit exclusif loc. m.
commission européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'affichage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'appréhension loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de réponse loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.