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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de tirage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de rétention loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit européen loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de timbre loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits ad valorem loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de réponse loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
référencement payant loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
box (p. boxes) n. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit litigieux loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'affichage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit civil loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits annexes loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.