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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de vote loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rachat loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit européen loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit privé loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de douane loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de circulation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de propriété loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits dérivés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit mou loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.