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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
journal (p. journaux) n. m.
droit commercial loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de gage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit européen loc. m.
droit d'auteur loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit du marketing loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de résiliation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
référencement payant loc. m.
abus de droit loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
box (p. boxes) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accise loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
crédit de droits loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la consommation loc. m.