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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit mou loc. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de réponse loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de dénonciation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit commercial loc. m.