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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause transitoire
commission des clauses abusives
clause pénale
clause incitative
clause rouge
clause pari passu
clause compromissoire
clause dite de négligence
clause résolutoire
clause de pénétration
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