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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de gage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de circulation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de créance loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de présentation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droit à l'image loc. m.