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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'établissement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rétention loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de gage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit privé loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
qui de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit du marketing loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit litigieux loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.