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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
commission de dépouillement des offres objectif des ventes désaisonnaliser BEC : bureau d'études commerciales espace unique des paiements en euros URSSAF : Uunion pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales domaine des collectivités locales inscription des hypothèques OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse compensation des risques
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