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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
espace unique des paiements en euros Commission centrale des marchés (CCM) taux de rotation des stocks prix de soldes hiérarchisation des prix OMD : Organisation Mondiale des Douanes regroupement des achats d'espace bureau d'études DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi règles d'origine
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