Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
commission des comptes de la nation service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) WCF : fédération mondiale des chambres de commerce accroissement des ventes promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur service des instruments de mesure BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes marché d'études ou de prestations intellectuelles indication d'origine effondrement des prix
Nouveaux mots