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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
réceptivité des consommateurs UFC : Union Fédérale des Consommateurs CJCE : cour de justice des communautés européennes gâchage des prix distribution de dividendes fermeture à l'épreuve des enfants fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications nomenclature des fonctions réévaluation libre des bilans pièce d'origine
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