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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit d'option loc. m.
propriété commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
direction commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit européen loc. m.
nom commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
zone d'attraction commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
gestion commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
communication commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
fonds commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
carte commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
société commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
fonction commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit antidumping loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit d'auteur loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendement commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de priorité loc. m.
produit commercialisable loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
balance commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
commercialisable adj.
budget commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de tirage loc. m.
commercialiser v. tr.
droit compensatoire loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
barattage commercial n. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
radio commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
technico-commercial n. m.
droits d'auteur loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
commercialité n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
rentabilité commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
accord commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
propagande commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
attraction commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
risque commercial loc. m.
international commercial terms angl.
droits de grande voirie loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
administration commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits ad valorem loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
tactique commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
arbitrage commercial international loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
centre commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
stratégie commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
appareil commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de propriété loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
preuve commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit litigieux loc. m.
commercialisation n. f.
droit de rachat loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
tableau de bord commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
recherche commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
droit au bail loc. m.