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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
commission européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
carte paneuropéenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de mouillage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit du marketing loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
qui de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.