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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
qui de droit loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
carte paneuropéenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de rachat loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit à l'image loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit litigieux loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de gage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'entrée loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle