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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de circulation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
abus de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit compensatoire loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de vote loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de mouillage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
IME : institut monétaire européen sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.