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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit à l'image loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
UE : Union européenne sigle
crédit de droits loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de priorité loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de place loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
système monétaire européen (SME) loc. m.