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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
droits de douane loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de croissance loc. m.
taux d'équipement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
faux n. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
droits dérivés loc. m.
faux fond n. m.
taux d'échange loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de couverture d'un panel loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
faux fret loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux d'intérêt réel loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux d'exclusivité loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de distribution loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux de retour loc. m.
crédit de droits loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
ATD : accord de taux à constat différé sigle
revenu national aux prix du marché loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux d'investissement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
droits annexes loc. m.
taux n. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
signal (p. : signaux) n. m.
taux bonifié loc. m.
taux d'expansion loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
optimal, optimale, optimaux adj.
commissaire aux apports loc. m.
capitaux circulants loc. m.
taux d'observation loc. m.
capitaux permanents loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
capitaux n. m. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
vente aux enchères loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
marché des capitaux loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
échanges commerciaux loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de réponse loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux de duplication loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
marché de travaux loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux de change flottant loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
Obligation à taux variable loc. f.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux plafond loc. m.
taux d'épargne loc. m.
taux de service loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
capitaux flottants loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux de fidélité loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
droits d'accise loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux actuariel loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
terminal, terminaux n. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
journal (p. journaux) n. m.
magasins généraux loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
marché aux puces loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
frais généraux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux plancher loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux d'usure loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.