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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
référencement payant loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits dérivés loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
offre autopayante loc. f.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits de douane loc. m.
droit d'auteur loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
box (p. boxes) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de vote loc. m.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.