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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de place loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits dérivés loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
box (p. boxes) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de timbre loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits annexes loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droit européen loc. m.
droit de reproduction loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de rachat loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits spécifiques loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de priorité loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit à l'image loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
bail (p. : baux) n. m.