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droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit antidumping loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
commission européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de visite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
qui de droit loc. m.