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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de juridiction clause incitative clause de non-rétablissement clause de premier refus clause compromissoire clause de non-concurrence clause du client le plus favorisé clause abusive commission des clauses abusives clause transitoire

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