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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

commission des clauses abusives clause pari passu clause incitative clause d'échelle mobile clause de la nation la plus favorisée clause de pénétration clause de premier refus clause résolutoire clause du client le plus favorisé clause commerciale 
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