Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause pénale
clause abusive
clause d'échelle mobile
clause commerciale
clause d'agrément
clause de sauvegarde
clause transitoire
clause dite de négligence
clause de pénétration
clause résolutoire
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