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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics marché de fournisseurs MONEP : marché des options négociables à Paris marché de gros de denrées non périssables marché d'un produit ou d'un service Commission centrale des marchés (CCM) part de marché en valeur marché de gros de matières premières fongibles prolongation de délai d'exécution d'un marché taux de pénétration d'un produit sur un marché
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