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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché de gros de matières premières non fongibles marché d'études ou de prestations intellectuelles marché mécanisé Commission centrale des marchés (CCM) marché des non-consommateurs relatifs marché homogène étude de marché exploiratoire étude du marché à l'achat marché concurrentiel oscillations du marché
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