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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marché à commandes échantillonnage par la méthode des itinéraires désir hausse des prix regroupement des achats d'espace RSE : responsabilité sociale des entreprises BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales commission des clauses abusives SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières commission des marchés
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