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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet programme des supports CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises stockage des données marché des non-consommateurs absolus Commission centrale des marchés (CCM) réévaluation libre des bilans répartition des lecteurs d'un support méthode des protocoles flambée des prix
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