Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
modes de diffusion d'une publication WCF : fédération mondiale des chambres de commerce BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs recouvrement des créances OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services cahier des charges fonctionnel d'un produit programme des supports prix de soldes comptabilité des engagements
Nouveaux mots