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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits ad valorem loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droiture (en) loc. adv.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de prélèvement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits spécifiques loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de résiliation loc. m.