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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit mou loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UE : Union européenne sigle
droit d'option loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit litigieux loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rétention loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
crédit de droits loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
commission européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de douane loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.