A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit d'entrée loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
commission européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.