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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit civil loc. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'affichage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UE : Union européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit à l'image loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droits de douane loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
carte paneuropéenne loc. f.