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droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de gage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
qui de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de recours loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits annexes loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit civil loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
commission européenne loc. f.