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droit européen

Résultat de la recherche Genre
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
UE : Union européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de présentation loc. m.
commission européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de visite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits annexes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit mou loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle