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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
entreprise privée loc. f.
vente à condition ou sous condition loc. f.
acte anormal de gestion loc. m.
acte de notoriété loc. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
sous palan à bord loc. adv.
vente aux sous-enchères loc. f.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
secteur privé loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
caractéristique adj. / n. f.
sous-commande n. f.
nuage privé loc. m.
sous-agent n. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
sous-activité n. f.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
facteur de dissuasion loc. m.
caractère saisonnier loc. m.
sous-développé part. passé / adj.
sous-marque n. f.
dessous-de-table n. m. inv.
facteur d'attention loc. m.
sous douane loc. adv.
acte normal de gestion loc. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
effets privés loc. m.
abus de blanc-seing loc. m.
économie domestique ou privée loc. f.
sous garantie loc. adj.
droit privé loc. m.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
caractère n. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
contracter v. tr.
sous-consommation n. f.
sous-traitant n. m.
concepteur-rédacteur loc. m.
livraison sous palan loc. f.
sous-rayon n. m.
soldes privés loc. m.
enquête par souscription loc. f.
actif sous-jacent loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.
sous seing privé loc. adj.
sous-développement n. m.
entrepôt sous douane loc. m.
sous-commandier n. m.
acte exécutoire loc. m.
sous-locataire n. m. / n. f.
acte authentique loc. m.
vente par souscription loc. f.
acte de vente loc. m.
administrations privées loc. f. p.
sous-traiter v. tr.
droit de souscription loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
facteur n. m.
facteur de commercialisation loc. m.
sous-traitance n. f.
pacte n. m.
acte de commerce loc. m.
contreseing n. m.
caractère statistique loc. m.
contrefacteur n. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
rédacteur-concepteur n. m.
retour sous douane loc. m.
sous-production n. f.
sous-produit n. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
facteur de production loc. m.
compensation privée loc. f.
sous-louer v. tr.
copie privée loc. f.
vente sous marque loc. f.