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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
référencement payant loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'affichage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de créance loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de priorité loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de place loc. m.
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit civil loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit européen loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de propriété loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
abus de droit loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit exclusif loc. m.