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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
AOP : Appellation d'Origine Protégée AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés réinvestissement des revenus désemballage retour de marchandises contrôle des prix contrôle des questionnaires RSE : responsabilité sociale des entreprises commission de dépouillement des offres CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement
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