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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CEPME : Crédit d'Equipement des PME historique des consommations Conseil des gouverneurs de la BCE animateur des ventes, animatrice des ventes port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) variation saisonnière des prix commission consultative des marchés de l'État carnet de commandes BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes
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