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Il n'y a qu'un terme pour 'Ursprungsland der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
analyse des ventes comptabilité des engagements AFSB : Association Française des Sociétés de Bourse Caisse des dépôts et consignations promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur promotion des ventes auprès des distributeurs DREE : Direction des Relations Economiques Extérieures UFI : Union des Foires Internationales (Paris) MONEP : marché des options négociables à Paris DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes
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