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Il n'y a qu'un terme pour 'Usance' en Allemand
usage de commerce (loc. m.)
Définition(s)
Pratique très généralement reconnue dans les transactions commerciales, nationales ou internationales.
La loi elle-même tient souvent l'usage établi pour une source de droit.
V. Usage, parère.
La loi elle-même tient souvent l'usage établi pour une source de droit.
V. Usage, parère.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
commerce franchisé commerce extérieur ou international quick commerce bien de consommation ou d'usage ou final voyageur de commerce formes de commerce commerce non sédentaire adaptation à l'usager FTO : Organisation du commerce équitable FISAC : Fond d'Intervention pour ses Services, l'Artisanat et le Commerce
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