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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
commission européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de recours loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit antidumping loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de dénonciation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.