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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la consommation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
commission européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
droit au bail loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de place loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.