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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit du marketing loc. m.
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
droit privé loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.