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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux d'actualisation loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux plancher loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux n. m.
vente aux enchères loc. f.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
droits annexes loc. m.
taux d'échange loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux nominal ou facial loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
crédit de droits loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux de service loc. m.
taux plafond loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux de transformation loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
frais généraux loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux de change flottant loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux bonifié loc. m.
taux de fidélité loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
droits dérivés loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux de couverture d'un panel loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
obligation à taux révisable loc. f.
marché aux puces loc. m.
droits d'accise loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
sensibilité aux prix loc. f.
commissaire aux apports loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
faux fond n. m.
kiosque à journaux loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux d'expansion loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
crédit à taux révisable loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux de rentabilité loc. m.
capitaux permanents loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux de retour loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
marché de travaux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'équipement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
liste de cadeaux loc. f.
taux directeurs de la BCE loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
comptes commerciaux de la nation loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
terminal, terminaux n. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux de croissance loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente aux sous-enchères loc. f.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
capitaux circulants loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
faux fret loc. m.
taux d'épargne loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
régional, régionale, régionaux adj.
taux actuariel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de distribution loc. m.
faux n. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de circulation loc. m.
capitaux n. m. p.
CCP : compte-chèques postaux sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'usure loc. m.
droits spécifiques loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
capitaux flottants loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux de duplication loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
magasins généraux loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux d'investissement loc. m.
marché des capitaux loc. m.