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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause commerciale clause de pénétration clause d'agrément clause de juridiction clause résolutoire clause de non-rétablissement clause dite de négligence clause transitoire clause de non-concurrence clause abusive

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