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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
objectif commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
centre commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de souscription loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
planification commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
direction commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
tactique commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
communication commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'asile loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
carte commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
interaction commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit privé loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
coopération commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits d'enregistrement loc. m.
budget commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
société commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
droit de dénonciation loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
conseiller commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
agent commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendement commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
accord commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'affichage loc. m.
preuve commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit civil loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
enseignement commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
technico-commercial n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
télévision commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
risque commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
radio commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de tirage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
international commercial terms angl.
effort de commercialisation loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
commercialité n. f.
droits ad valorem loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
percée commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
saturation commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
commercialisable adj.
attraction commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
abus de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
balance commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit européen loc. m.
droit de recours loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit du marketing loc. m.
paracommercialisme n. m.
fonction commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
attaché commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
études commerciales loc. f. p.
contrôle commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de place loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
livré droits acquittés loc. m.