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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
capitaux n. m. p.
taux d'exclusivité loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
faux n. m.
mandataire aux Halles loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comptes commerciaux de la nation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux d'épargne loc. m.
taux d'équipement loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
frais généraux loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
droits ad valorem loc. m.
taux de distribution loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de retour loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de possession d'un article loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
bail (p. : baux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
marché de travaux loc. m.
taux n. m.
taux d'échange loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux de service loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux d'intérêt loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
liste de cadeaux loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux bonifié loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
comptes spéciaux loc. m.
capitaux circulants loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux de duplication loc. m.
taux d'expansion loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de lecture d'une publication loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
capitaux permanents loc. m.
droits d'accise loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
régional, régionale, régionaux adj.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux de rendement du capital investi loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux plafond loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux de couverture publicitaire loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux plancher loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
auxiliaire de justice loc. m.
droits d'affichage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
obligation à taux révisable loc. f.
échanges commerciaux loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de transformation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux de change flottant loc. m.
taux d'observation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux actuariel loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
ATD : accord de taux à constat différé sigle
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
crédit de droits loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
capitaux propres loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux d'investissement loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux de capitalisation boursière loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux de réponse loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
obligation à taux fixe loc. f.
taux annualisé effectif global loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux d'usure loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
magasins généraux loc. m.
faux fret loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux d'occupation du marché loc. m.
faux fond n. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente aux enchères loc. f.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
crédit à taux révisable loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
droits spécifiques loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux de fidélité loc. m.
capitaux flottants loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
marché des capitaux loc. m.