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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de compétence clause de pénétration clause abusive clause compromissoire clause commerciale clause dite de négligence clause transitoire clause d'agrément clause de non-concurrence clause de juridiction

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