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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché vendeur part de marché absolue ou totale marché des non-consommateurs partiels marché à tranches marché à commandes étude qualitative du marché part de marché desservi BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics marché des non-consommateurs absolus TMM : taux du marché monétaire au jour le jour
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