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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de priorité loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits ad valorem loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rachat loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de prélèvement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de tirage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de place loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit privé loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commission européenne loc. f.