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droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UE : Union européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de l'entreprise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'enregistrement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
commission européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle