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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de visite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de place loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de rachat loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
abus de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.