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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de place loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit exclusif loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits dérivés loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit européen loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit commercial loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de circulation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.