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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause d'agrément
clause rouge
clause dite de négligence
clause transitoire
clause de non-rétablissement
clause de la nation la plus favorisée
clause abusive
clause incitative
clause de premier refus
clause de non-concurrence
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