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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit préférentiel loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
recherche commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
unité commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commercialisation n. f.
agent commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit européen loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
budget commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
centre commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
rentabilité commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
télévision commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
international commercial terms angl.
direction commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
information commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit d'entrée loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
publicité commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'auteur loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
commercialisable adj.
droit de rachat loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit privé loc. m.
attaché commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendement commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
enseignement commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
convention commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
commercialité n. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
études commerciales loc. f. p.
système d'information commerciale loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
risque commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
politique commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
propagande commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
technico-commercial n. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
paracommercialisme n. m.
interaction commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de réponse loc. m.
semaine commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits spécifiques loc. m.
fonction commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
droit litigieux loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
clause commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
nom commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
propriété commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
fonds commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle