Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
expert en douane	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
entrepôt de douane	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
prix loco dédouanement	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droit de timbre	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de vote	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit européen	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit de rachat	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droits d'accise	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit d'entrée	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit au bail	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
valeur en douane	loc. f.
livré droits acquittés	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
dédouanement	n. m.
tarif préférentiel	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droit de circulation	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits d'affichage	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
déclarant en douane	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit de gage	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
régime préférentiel	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droit civil	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
agent en douane	loc. m.
droit de créance	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit de visite	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites