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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de priorité loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
commission européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
abus de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits annexes loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit civil loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de présentation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit litigieux loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.