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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au bail loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de place loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit compensatoire loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de gage loc. m.
droit de propriété loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
atteinte aux droits loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit à l'image loc. m.
droits annexes loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'affichage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit civil loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.