A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit européen loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'accise loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
flash (p. flashes) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
qui de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de rachat loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.