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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
TEE:tableau économique d'ensemble, partie non financière emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique annonce codée publicité par annonces classées câblo-distribution distributeur quasispécialiste droit de dénonciation non-exécution commerce de détail non alimentaire point de non-retour
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