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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de poursuite loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
contrôle commercial loc. m.
commercialisable adj.
direction commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit exclusif loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
paracommercialisme n. m.
propriété commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
commercialiser v. tr.
réseau de commercialisation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
couverture commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
qui de droit loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
crédit de droits loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
communication commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit d'option loc. m.
appareil commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
commercialisation n. f.
droits de douane loc. m.
publicité commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
études commerciales loc. f. p.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit européen loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit du marketing loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
unité commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
percée commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit antidumping loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
accord commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
attraction commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
international commercial terms angl.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit privé loc. m.
commercialité n. f.
coopération commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
saturation commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit d'établissement loc. m.
rendement commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
budget commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
centre commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit au bail loc. m.
enseignement commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de priorité loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
logistique commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
propagande commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
frais de commercialisation loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
administration commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
objectif commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
semaine commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
système d'information commerciale loc. m.
droits spécifiques loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.