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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
directeur commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
contrôle commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
commercialisation n. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits dérivés loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de créance loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
balance commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
politique commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
agent commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
risque commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
semaine commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
communication commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
centre commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
carte commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
attraction commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
budget commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
rendement commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
international commercial terms angl.
droits d'enregistrement loc. m.
enseignement commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit d'asile loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
direction commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de douane loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de propriété loc. m.
nom commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
fonction commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de rachat loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
fonds commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
saturation commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
propriété commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit du marketing loc. m.
commercialisable adj.
droit d'option loc. m.
droit préférentiel loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
gestion commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
attaché commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
commercialité n. f.
politique de communication commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de visite loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
produit commercialisable loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
société commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
psychologie commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
administration commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.