A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'asile loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de place loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'entrée loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.