A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de tirage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
référencement payant loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de rachat loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit européen loc. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.