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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de gage loc. m.
abus de droit loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit européen loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'option loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
référencement payant loc. m.
droits dérivés loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la distribution loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'auteur loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
crédit de droits loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'auteur loc. m.