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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause du client le plus favorisé clause dite de négligence clause de juridiction clause transitoire clause compromissoire clause de la nation la plus favorisée clause de non-concurrence commission des clauses abusives clause d'échelle mobile clause pari passu

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