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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause rouge clause de sauvegarde clause de juridiction clause d'agrément clause de non-rétablissement clause pari passu commission des clauses abusives clause de non-concurrence clause de compétence clause commerciale

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