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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause d'échelle mobile clause incitative commission des clauses abusives clause de la nation la plus favorisée clause commerciale clause de pénétration clause pari passu clause de sauvegarde clause du client le plus favorisé clause de premier refus

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