A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
sous-consommation n. f.
droit d'appréhension loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
unité de consommation loc. f.
droit de gage loc. m.
mise à la consommation loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droit de circulation loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
consommation potentielle loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
fonction de consommation loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
surconsommation n. f.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
autoconsommation n. f.
droit de timbre loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
consommation moyenne loc. f.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droit de résiliation loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
produit de consommation durable loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit de présentation loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit européen loc. m.
droit litigieux loc. m.
historique des consommations loc. m.
société de consommation loc. f.
prix à la consommation loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
abus de droit loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
consommation publique loc. f.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits dérivés loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droit de timbre douanier loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
consommation induite loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit à l'image loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droit privé loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'établissement loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
consommation finale des ménages loc. f.
droits spécifiques loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.