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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de réponse loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de priorité loc. m.
droit privé loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au bail loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.