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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
attaché commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
risque commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit européen loc. m.
international commercial terms angl.
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
radio commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
carte commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commercialisation n. f.
recherche commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits de grande voirie loc. m.
logistique commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
crédit de droits loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de rachat loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commercialité n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
information commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
attraction commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
budget commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
frais de commercialisation loc. m.
clause commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commercialisable adj.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
juridiction commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
appareil commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
saturation commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
stratégie commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'asile loc. m.
objectif commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit privé loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
paracommercialisme n. m.
droit compensatoire loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de visite loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
planification commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
convention commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
centre commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
contrôle commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
fonction commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de créance loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de recours loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
interaction commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droiture (en) loc. adv.
accord commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit à l'image loc. m.