A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
autoconsommation n. f.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
consommation finale des ménages loc. f.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit de créance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit mou loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
consommation moyenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
sous-consommation n. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droit européen loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rétention loc. f.
PGC : produit de grande consommation sigle
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
consommation responsable loc. f. p.
qui de droit loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit d'entrée loc. m.
abus de droit loc. m.
consommation potentielle loc. f.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de vote loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit à l'image loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit civil loc. m.
fonction de consommation loc. f.
surconsommation n. f.
droit de reproduction loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droit d'option loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
consommation publique loc. f.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droits d'affichage loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
produit de consommation durable loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
mise à la consommation loc. f.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droit d'asile loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bien de grande consommation loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
société de consommation loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit litigieux loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
consommation induite loc. f.