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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de circulation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit du marketing loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au bail loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
crédit de droits loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.