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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de prélèvement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de propriété loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de poursuite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de souscription loc. m.