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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de priorité loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
qui de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit mou loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
commission européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits dérivés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.