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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
droit à l'image loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de grande voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de propriété loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit exclusif loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de résiliation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.