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sous douane

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
sous seing privé loc. adj.
soumission en douane loc. f.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
sous-développé part. passé / adj.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
sous-activité n. f.
acte sous seing privé loc. m.
sous palan à bord loc. adv.
sous garantie loc. adj.
déclarant en douane loc. m.
expert en douane loc. m.
sous-agent n. m.
enquête par souscription loc. f.
code des douanes loc. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
prix franco dédouané loc. m.
vente par souscription loc. f.
sous-produit n. m.
sous-développement n. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
retour sous douane loc. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
entrepôt sous douane loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes sigle
droit de souscription loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
sous-consommation n. f.
sous-commandier n. m.
vente sous marque loc. f.
sous-commande n. f.
obligation cautionnée en douane loc. f.
sous-traitance de capacité loc. f.
sous-marque n. f.
entrepôt de douane loc. m.
agent en douane loc. m.
sous-traiter v. tr.
sous-traitant n. m.
dépôt en douane loc. m.
actif sous-jacent loc. m.
sous-locataire n. m. / n. f.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
commissionnaire en douane loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
sous-louer v. tr.
sous-production n. f.
sous-traitance de spécialité loc. f.
dédouanement n. m.
dédouaner v. tr.
valeur en douane loc. f.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
droits de douane loc. m.
prix loco dédouanement loc. m.
sous-rayon n. m.
livraison sous palan loc. f.
dessous-de-table n. m. inv.
sous-traitance n. f.
bureau de douane loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes sigle