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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit à l'image loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
box (p. boxes) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit européen loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
référencement payant loc. m.
droit antidumping loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
signal (p. : signaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de priorité loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.