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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit privé loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
propagande commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
communication commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit préférentiel loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
agent commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
administration commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
conseiller commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
contrôle commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit d'entrée loc. m.
coopération commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
attaché commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accise loc. m.
télévision commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de visite loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit litigieux loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
recherche commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
politique de communication commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
études commerciales loc. f. p.
preuve commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de présentation loc. m.
barattage commercial n. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
propriété commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
schéma de développement commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
directeur commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits dérivés loc. m.
interaction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
enseignement commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
information commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de réponse loc. m.
produit commercialisable loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
convention commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
commercialisation n. f.
société commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
couverture commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
centre commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
semaine commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit à l'image loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
attraction commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
commercialisable adj.
rendement commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit d'asile loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
appareil commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de vote loc. m.
logistique commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
réseau de commercialisation loc. m.
international commercial terms angl.
droit de souscription loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
commercialité n. f.
droit européen loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
budget commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.