Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit de priorité	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
dédouaner	v. tr.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droits de grande voirie	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit européen	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
expert en douane	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
qui de droit	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
tarif préférentiel	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit au bail	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit privé	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit de rachat	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit de rétention	loc. f.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droit de créance	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit commercial	loc. m.
droits annexes	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit mou	loc. m.
abus de droit	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de dénonciation	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droits de douane	loc. m.
droit civil	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
sous douane	loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit d'asile	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
code des douanes	loc. m.
agent en douane	loc. m.
bureau de douane	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites